Conditions Générales de Vente

Article 1. Application des Conditions Générales de Vente

1.1 Champ d’Application

Le site marchand https://shop.theexplorers.com (ci-après dénommé « le Site ») est édité par la société THE EXPLORERS NETWORK (ci-après « THE EXPLORERS »).

Coordonnées du Service Client par e-mail : shop@theexporers.com et par téléphone : 01 44 05 12 11

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent à toutes les commandes passées sur le Site par des acheteurs non professionnels, personnes physiques ayant la qualité de consommateur au sens de l’article préliminaire du Code de la consommation (ci- après le ou les « Client(s) » ou « vous » ou « vos »), portant sur l'achat de produits présentés sur le Site (ci-après le ou les « Produit(s) ») auprès de THE EXPLORERS.

Les CGV sont exclusivement applicables aux Produits livrés aux Clients résidant dans l’un des pays figurant en Annexe des présentes CGV.

THE EXPLORERS se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGV, la version des CGV applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le Site au moment de la commande. THE EXPLORERS invite le Client à lire attentivement les CGV à chacune de ses visites sur le Site et avant chaque commande.

Si une ou plusieurs stipulations des CGV venaient à être annulées ou invalidées, ou déclarées comme telle par une loi, réglementation ou décision judiciaire définitive, les autres stipulations garderaient toute leur force et leur portée.

1.2 Acceptation des CGV

Les présentes CGV sont accessibles aux Clients et plus généralement à tout internaute directement en cliquant sur le lien « CGV » sur toutes les pages du Site. Toute commande effectuée par le Client est conditionnée à la consultation et à l’acceptation préalable et sans réserve des CGV par le Client en cochant la case « En cochant cette case, j’accepte les conditions générales de vente ».

La commande de Produits par le Client implique donc l’adhésion entière et sans réserve de celui-ci aux CGV. Aucune condition particulière ne peut prévaloir sur les présentes CGV.

Article 2. Informations relatives au Client

Le Client déclare être une personne physique ayant la pleine capacité juridique de conclure le présent contrat, c’est-à-dire ayant la majorité légale et non soumise à une mesure de protection juridique (tutelle ou curatelle), ou étant considéré comme mineur émancipé.

A ce titre, THE EXPLORERS se réserve le droit, à tout moment, de demander au Client un justificatif d’identité attestant de son âge et de sa capacité.

THE EXPLORERS se réserve le droit de refuser le bénéfice de ses offres à tout revendeur professionnel et d’annuler toute commande qui serait passée sur le Site par un professionnel ou à destination d’un professionnel.

Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique « mon compte », ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, THE EXPLORERS ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le produit.

Article 3. Informations relatives aux Produits

3.1 Caractéristiques

Les Produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le Site et font chacun l'objet d'un descriptif mentionnant leurs caractéristiques essentielles au sens de l'article L.111-1 du code de la consommation.

THE EXPLORERS apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces Produits pour satisfaire au mieux l’information du client.

Les représentations et photographies illustrant les Produits ne constituent cependant pas un document contractuel. Elles sont les plus exactes et fidèles possibles à la réalité mais pour des raisons techniques (photographiques et informatiques, notamment par l’éclairage lors des prises de vues et par les écrans ou les navigateurs internet utilisés pour les visualiser), le rendu réel des Produits (notamment la couleur, les dimensions, textures et autres caractéristiques) peut parfois légèrement différer de celui des photos présentées sur le Site. Les photographies et représentations ne peuvent être considérées en taille réelle car la résolution de représentation des écrans est variable en fonction du matériel du Client.

Le Client est invité à se reporter au descriptif de chaque Produit pour en connaître les caractéristiques essentielles précises. En cas de doute, ou pour obtenir des renseignements ou photos complémentaires, il est possible de contacter le Service Client par e-mail : shop@theexplorers.com

En tout état de cause, en cas de non-conformité du Produit livré par rapport à son descriptif sur le Site, le Client pourra soit exercer son droit de rétractation décrit à l’article 9 ci-après, soit mettre en œuvre la garantie de conformité de THE EXPLORERS qui procédera, le cas échéant, à l’échange ou au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé.

3.2 Conformité

Les Produits sont conformes aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des consommateurs au moment de leur mise sur le marché.

3.3 Disponibilités des stocks

Les offres de Produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles, hors opérations promotionnelles indiquées comme telles sur le Site. Les ventes sont conclues sous réserve de la disponibilité effective des Produits.

THE EXPLORERS fait ses meilleurs efforts pour tenir à jour les informations sur la disponibilité des Produits sur le Site. Ainsi, en règle générale, seuls les Produits disponibles peuvent être effectivement commandés.

Dans l'éventualité où un Produit commandé se révélerait indisponible, pour des raisons indépendantes de la volonté de THE EXPLORERS, le Client en sera immédiatement informé par courrier électronique ou par téléphone. La commande sera automatiquement annulée et remboursée. THE EXPLORERS se réserve la faculté de proposer au Client un Produit de remplacement, d'une qualité et d'un prix équivalent. En cas de désaccord du Client, sur ce Produit de remplacement, THE EXPLORERS procédera au remboursement des sommes versées dans un délai maximum de quatorze (14) jours suivant l’annulation de la commande.

THE EXPLORERS se réserve également le droit de refuser ou annuler une commande en cas de motifs légitimes tels que demande(s) en quantité anormale, ou toute commande émanant d'un Client qui n'aurait pas payé une précédente commande ou avec lequel THE EXPLORERS aurait eu un litige sur une commande(s) antérieure(s).

Article 4. Informations relatives aux prix et aux modalités de paiement

Les prix des Produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises pour la France métropolitaine, hors participation aux frais de port qui font l'objet d'une rubrique séparée au moment de la commande, en fonction des caractéristiques de la commande.

Les frais de port sont à payer en plus du prix des Produits et sont portés à la connaissance du Client avant de finaliser la commande au moment où le Client est invité à choisir son mode de livraison.

THE EXPLORERS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande du Client, sous réserve de disponibilité.

THE EXPLORERS vérifie constamment l'exactitude des prix indiqués, sans toutefois pouvoir garantir l'absence absolue d'erreurs. S’il existe une erreur dans le prix d’un Produit, THE EXPLORERS vous donnera la possibilité de reconfirmer l'achat du Produit au prix correct ou d'en annuler la commande. Si THE EXPLORERS n’arrive pas à vous contacter, la commande sera considérée annulée. THE EXPLORERS n’a pas d'obligation de vendre un Produit à un prix erroné, même si le récapitulatif de la commande vous a déjà été envoyé.

Les Produits demeurent la propriété de THE EXPLORERS jusqu'au complet paiement du prix.

Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est exigible immédiatement en totalité et en un seul versement au moment de la commande selon la procédure décrite à l’article 5 ci-après.

Toute commande ne sera réputée validée qu’après validation du paiement complet des Produits commandés, via le système de paiement en ligne sécurisé Stripe proposé sur le Site. Le règlement des commandes s'effectue par cartes bancaires (Visa, MasterCard, Carte bleue, American Express) ou par GooglePay. Le débit de la carte est effectué au moment de la validation de la commande.

La facture est jointe dans l’e-mail récapitulatif de commande.

Pour chaque commande, 10% du prix des achats toutes taxes comprises réalisés par le Client sera versé au fond de dotation « THE EXPLORERS FOUNDATION » enregistré sous le numéro SIRET 83282101100018, domicilié au 27 rue de Cauchy 75015 Paris et dont l’objet est la préservation de la biodiversité et le financement d’actions locales pour la sauvegarde des animaux. Le client est invité à choisir, parmi la sélection proposée, le projet qu’il souhaite plus particulièrement soutenir.

Article 5. Passation d’une commande

Les commandes s'effectuent exclusivement sur le Site. Les frais de connexion et d'accès à Internet sont à la charge du Client.

Le site est normalement accessible aux Clients 24 heures sur 24, et 7 jours sur 7, sous réserve :

  • d’un cas de force majeure telle que défini par la jurisprudence de la Cour de cassation ;
  • de la disponibilité du réseau internet ;
  • des suspensions temporaires du Site pour des raisons techniques liées à des mises à jour du Site, à sa maintenance ou à toute autre cause technique.

La passation de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure suivante par le Client :

Etape 1 : Identification et la sélection du produit

Le Client doit sélectionner un/des Produit(s) proposé(s) sur le Site ainsi que les quantités qu’il souhaite commander en les ajoutant à son panier virtuel.

Lorsqu’il a terminé ses achats, le Client visualise son panier avec les Produits qu’il a sélectionnés. Il peut, s’il le souhaite, modifier son panier avant de procéder à la validation de ce dernier.

En validant son panier en cliquant sur le bouton « VALIDER MA COMMANDE », le client initie le processus de commande.

Etape 2 : Création d’un Compte Client ou connexion à un Compte Client préexistant

S’il ne l’a pas déjà fait, le client est ensuite invité (i) soit à créer un compte s’il n’est pas déjà Client de THE EXPLORERS, (ii) soit à s’identifier sur le Site en utilisant son Compte Client.

La création par le Client de son compte personnel (ci-après le « Compte Client ») implique qu’il remplisse le formulaire d’inscription en ligne au terme duquel il est amené à renseigner les données suivantes : sa civilité, son nom, son prénom, son adresse de livraison et son adresse de facturation, son numéro de téléphone, son adresse e-mail et son mot de passe. Les données devant obligatoirement être fournies sont précisées au moyen d’un astérisque.

Le Client s’engage à communiquer les données exactes de son identité et du lieu de livraison. THE EXPLORERS ne saurait être tenue pour responsable des informations erronées ou incomplètes transmises par le Client, entrainant l’impossibilité d’exécuter la commande (et donc de procéder à la livraison du produit commandé) passée en se connectant à son Compte Client.

Les identifiant et mot de passe du Client sont strictement personnels et confidentiels. La conservation et l’utilisation des identifiant et mot de passe s’effectuent sous l’entière responsabilité du Client.

Toute commande de Produits au moyen de ces identifiant et mot de passe sera présumée avoir été effectuée par le Client. Par conséquent, THE EXPLORERS ne saurait en aucun cas être tenue responsable des conséquences préjudiciables pour le Client résultant des utilisations illicites, frauduleuses ou abusives de ses identifiant et mot de passe et de la commande de Produits par un tiers non expressément autorisé par le Client.

Le Client s’engage à informer sans délai THE EXPLORERS de toute commande non autorisée des Produits par un tiers au moyen de ses identifiant et mot de passe, ainsi que de toute perte ou oubli de ces derniers.

Etape 3 : Sélection du mode de livraison

Le Client est expressément informé que la livraison des Produits commercialisés sur le Site est uniquement disponible pour les pays figurant en Annexe des présentes CGV.

  • Pour la livraison en France, le Client doit choisir parmi l’un des modes de livraison qui lui sont proposés, à savoir : Livraison à domicile (Express) avec Chronopost, Livraison en point relais avec Mondial Relay, Livraison à domicile avec GLS
  • Pour la livraison en Europe, la seule modalité de livraison disponible est celle à domicile proposée par Mondial Relay ;
  • Pour la livraison dans le reste du monde, la seule modalité de livraison disponible est celle à domicile proposée par DHL.

Au moment d’effectuer son choix du mode de livraison, le Client est informé du montant des frais de livraison pour chaque mode de livraison proposé, ainsi que des modalités de livraison. Les frais de livraison sont à la charge du Client.

Le Client doit indiquer l’adresse à laquelle il souhaite être livré si celle-ci est différente de l’adresse renseignée à l’étape précédente, ou, le cas échéant, choisir un lieu de retrait du colis.

En cas de livraison à domicile, le Client doit renseigner son numéro de téléphone fixe ou portable afin d’être joint par la société en charge de la livraison.

Etape 4 : Récapitulatif de la commande

Un résumé de la commande sera affiché précisant notamment les caractéristiques essentielles des Produits, la quantité et le prix des produits, les frais de livraison et le montant global de la commande (frais de livraison inclus).

Le client devra prendre connaissance des présentes CGV qui seront disponibles au moyen d’un lien hypertexte et cocher la case « J’accepte les CGV ».

Puis, conformément aux termes de l’article L. 221-14 du code de la consommation, le client devra cliquer sur le bouton « Poursuivre la commande et Payer» valant validation de la commande et des CGV (« premier clic »).

Etape 5 : Paiement de la commande

Le Client est alors invité à choisir son moyen de paiement pour procéder au paiement de la commande et la valider définitivement, via le système de paiement en ligne sécurisé Stripe proposé sur le Site.

En procédant au paiement par carte bancaire, le Client est automatiquement redirigé vers le système de paiement en ligne sécurisé Stripe, prestataire de paiement de THE EXPLORERS. Le Client doit renseigner son numéro de carte bancaire, sa date d’expiration, le nom du porteur de la carte et le cryptogramme visuel correspondant aux derniers numéros inscrits au dos de sa carte bancaire.

En effectuant ce paiement, le Client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte de paiement pour le paiement de sa commande et que cette carte donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de cette commande.

En communiquant les coordonnées de sa carte bancaire, le Client accepte que THE EXPLORERS ou son prestataire traite les données nécessaires et procède à la transaction sécurisée

Les données enregistrées et conservées par THE EXPLORERS constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

Lorsque la commande du Client porte sur une somme égale ou supérieure à 120 €, THE EXPLORERS assure la conservation de l’écrit pendant un délai de 10 ans et en garantit à tout moment l’accès au Client si celui-ci en fait la demande.

En cliquant sur le bouton « Payer », le client confirme sa commande.

La confirmation de la commande par ce « deuxième clic » vaut conclusion du contrat de vente.

Il est précisé que la commande n’est validée et expédiée qu’après confirmation de la validité du paiement effectué par le Client.

Dans l’hypothèse où, pour quelque raison que ce soit (dépassement du plafond bancaire, opposition, refus du centre émetteur d’autoriser le paiement, etc.), le débit des sommes dues par le Client s’avérerait impossible, la commande ne sera pas enregistrée par THE EXPLORERS.

Article 6. Confirmation de la commande par THE EXPLORERS

Un e-mail de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, disponibilité des produits, quantité, mode de livraison choisi par le client…) sera adressé au Client par THE EXPLORERS.

A cet effet, le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par THE EXPLORERS du contenu de sa commande.

Cet e-mail, valant accusé de réception de la commande, détaille l’ensemble des conditions essentielles de la commande, à savoir :

  • la référence de la commande ;
  • l’identité et les coordonnées du Client ;
  • la nature, la quantité et le prix des produits ;
  • le rappel des frais, modalités et éventuelles restrictions de livraison ;
  • le montant global de la commande (comprenant les frais de livraison) ;
  • les informations relatives à l’identité de THE EXPLORERS et à ses coordonnées ;
  • le cas échéant, le fait que le Client supporte les frais de renvoi du produit en cas de rétractation ;
  • la facture, preuve de confirmation du paiement ;
  • la mention qu’un e-mail précisant le numéro de colis lié à la commande sera envoyé au Client au moment de l’expédition de la commande.

Article 7. Expédition de la commande

Les commandes sont traitées dans un délai maximum de deux (2) jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande.

Il est rappelé que la commande n’est expédiée au Client qu’après confirmation de la validité du paiement effectué par le Client.

Une fois la commande validée et confirmée, celle-ci est expédiée à l’adresse de livraison renseignée par le Client au cours de sa commande.

L’expédition fait l’objet d’un e-mail adressé au client aux termes duquel THE EXPLORERS précise :

  • le numéro de commande,
  • un lien vers le service du prestataire tiers de transport effectuant la livraison ainsi que le numéro de suivi du colis.

Article 8. Livraison

8.1 Réception des Produits

La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le Client, étant précisé que la livraison ne peut être effectuée à des boîtes postales.

Afin que les délais soient respectés, le Client doit communiquer des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, ou tout autre élément nécessaire qui permettra de lui remettre la commande).

Les délais indiqués lors du processus de commande sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison constatés chez les transporteurs partenaires auxquels THE EXPLORERS fait appel pour la livraison de ses Produits. THE EXPLORERS ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.

Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition par le transporteur des Produits auprès du Client ou auprès d’un tiers désigné par lui (notamment lors d’une livraison en relais colis), matérialisée par le système de contrôle utilisé par le transporteur. Aucune contestation relative à la livraison en elle-même ne sera possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système informatique du transporteur faisant foi.

Il est rappelé qu’au titre de l’article L. 216-4 du code de la consommation, tout risque de perte ou d’endommagement des Produits est transféré au Client au moment où ce dernier ou un tiers désigné par lui, et autre que le transporteur proposé par le professionnel, prend physiquement possession de ces Produits.

Il est vivement conseillé au Client de notifier au transporteur au moment de la livraison toute réserve sur l’emballage et, le cas échéant, l’état des Produits (ex. colis ouvert et / ou endommagé). Dans le cas où le colis serait endommagé à la livraison, le Client doit vérifier en présence du transporteur l’état des Produits avant de signer le bon de livraison et signaler précisément sur le bon de livraison du transporteur toute réserve en cas de Produit manquant ou endommagé. Si cela n'est pas possible, le Client est invité à formuler des réserves quant à l’état de la marchandise en indiquant sur le bon de livraison « sous réserve de vérification de la marchandise compte tenu du mauvais état du colis » et en décrivant les dommages.

Toute contestation motivée pour avarie ou perte partielle devra par ailleurs être notifiée au transporteur ou à THE EXPLORERS dans les trois (3) jours, non compris les jours fériés, qui suivent celui de la réception des Produits par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée, sans préjudice de l’exercice par le Client de ses recours contre THE EXPLORERS dans les conditions et limites prévues par la loi et les présentes CGV.

8.2 Retard de livraison

En cas de retard d’expédition ou de livraison connu de THE EXPLORERS, un courrier électronique d’information sera adressé dans les meilleurs délais au Client et une nouvelle date d’expédition ou de livraison sera proposée.

En parallèle, il est vivement conseillé au Client de signaler dès que possible tout retard de livraison au Service Client de THE EXPLORERS à l’adresse suivante : shop@theexplorers.com. THE EXPLORERS effectuera alors une enquête auprès du transporteur concerné afin de localiser le colis.

En tout état de cause, le Client disposera de la faculté de résoudre le contrat si la livraison de sa commande n’était pas intervenue à la date de livraison qui lui a été initialement indiquée et sous réserve d’un retard ne résultant pas de la faute du Client (informations de livraison incorrectes renseignées par le Client au moment de la commande).

L’exercice de ce droit de résolution se fait conformément aux dispositions de l’article L.216-2 du Code de la consommation :

  • le Client doit, dans un premier temps, enjoindre à THE EXPLORERS, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception envoyée à l’adresse suivante : Service Client THE EXPLORERS NETWORK, 141 avenue Félix Faure, 75015 Paris, ou par e-mail envoyé à l’adresse shop@theexplorers.com, d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable ;
  • si les Produits n’ont pas été reçus au terme de ce nouveau délai supplémentaire, le Client peut alors dans un second temps résoudre le contrat selon les mêmes modalités, à savoir en envoyant une nouvelle lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou un autre e-mail.

Le contrat est considéré comme résolu à la réception par THE EXPLORERS de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette résolution, à moins que THE EXPLORERS ne se soit exécuté entre- temps.

Dans une telle hypothèse, THE EXPLORERS procédera au remboursement des sommes payées par le Client pour la commande, au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé.

Article 9. Droit de rétractation

Pour tous les Produits commandés sur le Site, et en application des dispositions des articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client particulier dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la date de réception de la commande. Dans le cas d’une commande de plusieurs Produits qui auraient été livrés séparément, le délai de quatorze (14) jours francs commence à courir à compter de la date de réception du dernier Produit.

Le Client devra effectuer sa demande de rétractation en envoyant un e-mail à : shop@theexplorers.com

THE EXPLORERS informe le Client par e-mail de la réception de sa demande de rétractation dès réception de ladite demande.

Le Client devra ensuite suivre les instructions qui lui seront données dans cet e-mail pour procéder au retour des Produits. En particulier, le Client disposera d’un délai de quatorze (14) jours à compter de l’envoi de sa demande de rétractation pour procéder au retour des Produits, dont les frais sont à sa charge.

Le Client devra ensuite retourner les Produits en veillant à :

  • placer les Produits complets (étiquettes, accessoires, notice d’utilisation par exemple) qu’il souhaite retourner dans leur emballage d’origine intact et dans un état permettant une re-commercialisation à l’état neuf (les Produits ne doivent pas avoir été portés, endommagés, détériorés, salis, rayés, lavés, etc.) ;
  • puis mettre le tout dans un carton d’emballage adapté garantissant le bon transport et la sécurité des Produits afin de les renvoyer à l’adresse : Noyon pour The Explorers, 662 boulevard de Normandie, 76360 Barantin, ce sans retard excessif et en tout état de cause au plus tard quatorze (14) jours après avoir communiqué à THE EXPLORERS sa décision de se rétracter, accompagné du numéro de commande.

Il est en tout état de cause demandé au Client de conserver la preuve du renvoi des Produits (remise au transporteur, et lui donnant une date certaine). En cas de litige, afin d’ouvrir une enquête sur une éventuelle perte de colis, une preuve de dépôt sera demandée préalablement à l’ouverture de l’enquête.

En cas d’exercice par le client de son droit de rétractation, THE EXPLORERS remboursera au client les sommes déjà versées, dans les conditions visées à l’article 10 ci-dessous.

Article 10. Remboursement

Les remboursements ne seront pris en compte que pour les Produits non portés, non abîmés, non endommagés, non salis et retournés dans leur emballage d’origine dans les conditions décrites ci-dessus.

Les Produits portés, abîmés, salis, rayés ou ayant subi tout autre dommage résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des Produits, ou retournés sans leurs éventuels accessoires et notices d’utilisation ne seront pas remboursés.

Les retours de Produits seront traités par le service client THE EXPLORERS afin de s’assurer que l’ensemble des conditions énoncées dans les CGV sont respectées.

Sous réserve de ce qui précède, en cas de mise en œuvre par le Client de son droit de rétractation dans les conditions ci-dessus, la valeur de la marchandise retournée sera remboursée sur le compte bancaire débité lors de la commande, dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai maximum de quatorze (14) jours après la réception par THE EXPLORERS desdits Produits retournés.

Article 11. Garantie

Le Client bénéficie des garanties légales de conformité et des vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.

THE EXPLORERS est tenue d’une garantie légale de conformité conformément aux articles L. 217-4 à L. 217-12 du Code de la Consommation :

  • Le Client bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du Produit pour agir ;
  • Le Client peut choisir entre la réparation ou le remplacement du Produit, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 211-9 du code de la consommation ;
  • Le Client est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du Produit durant les deux ans suivant la délivrance du Produit.

Enfin, le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du code civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du code civil.

Conformément à la réglementation en vigueur, les articles du code de la consommation et du code civil dont le Client peut se prévaloir sont intégralement reproduits ci-dessous :

Garantie légale de conformité :

Article L. 217-4 du code de la consommation

« Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.»

Article L. 217-5 du code de la consommation

« Le bien est conforme au contrat : 1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.»

Article L. 217-12 du code de la consommation

« L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.»

Article L. 217-16 du code de la consommation

« Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention.»

Garantie légale des vices cachés :

Article 1641 du code civil

« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix s’il les avait connus.»

Article 1648 alinéa 1er du code civil

« L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.»

Article 12. Données à caractère personnel

L’utilisation du Site Internet et la passation de commande sur le Site implique des traitements de données à caractère personnel.

Pour en savoir plus sur les traitements mis en œuvre au moyen de ses données, l’Utilisateur est invité à consulter la Politique de Confidentialité accessible via le lien suivant : https://shop.theexplorers/privacy.

Article 13. Propriété intellectuelle

Le Site et tous les éléments graphiques, textuels, visuels et photographiques y figurant, à savoir notamment toutes les illustrations, images, photographies, caractères, textes, décors, modes de présentation, graphisme, caractères ou tout autre élément du Site (ci-après les « Eléments ») sont et demeurent la propriété exclusive de THE EXPLORERS ou des titulaires desdits droits ayant accordé un droit d'exploitation à THE EXPLORERS et sont protégés notamment par des droits de propriété intellectuelle.

Le Site et tous les Eléments y figurant, ne peuvent en aucun cas être en tout ou partie modifiés, reproduits, représentés, distribués, affichés, commercialisés, intégrés dans une œuvre dérivée ou autre, et ce sur quelque support que ce soit. De manière générale, le Site et tous les Eléments y figurant, ne peuvent être utilisés que dans le cadre d’une navigation sur le Site et, le cas échéant, pour y procéder à des achats.

Toute reproduction, représentation ou utilisation des Eléments du Site par un Client sera constitutif d'une faute qui donnera lieu à des poursuites judiciaires.

Article 14. Droit applicable et attribution de juridiction

Toute commande sur le Site emporte de plein droit adhésion du Client aux présentes CGV, lesquelles sont régies par le droit français. Si le Client est un consommateur résidence habituelle est située dans un pays de l'Union Européenne, le Client bénéficie également de droits le protégeant en vertu des dispositions obligatoires de la loi applicable dans son pays de résidence.

La langue du présent contrat est disponible en langues française et anglaise.

En cas de réclamation ou de litige concernant une commande, le Client s’engage à s’adresser en priorité au Service Client par courrier électronique shop@theexplorers.com ou courrier recommandé avec demande d’avis de réception (LRAR) auprès à l’adresse suivante : The Explorers Network, 141 avenue Félix Faure, 75015 Paris.

Dans le cadre d’un différend entre les parties et à la suite d’un échec d’une réclamation écrite du Client auprès du Service Client ou en l’absence de réponse de ce service dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client peut recourir à tout mode alternatif de règlement des différends et notamment à une procédure de médiation de la consommation auprès d’un médiateur en recourant gratuitement au service de médiation MEDICYS dont l’Editeur relève par voie électronique : medicys-consommation.fr, ou par voie postale : MEDICYS – 73, Boulevard de Clichy 75009 Paris et / ou en accédant à la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/odr, qui tentera / tenteront, en toute indépendance et impartialité, de parvenir à une résolution amiable du différend.

Le Client reste libre d’accepter ou de refuser le recours à la médiation et, en cas de recours à la médiation, chaque partie est libre d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.

En cas de litige, les Tribunaux français seront seuls compétents.

Article 15. Dispositions diverses

15.1 Sous-traitants

THE EXPLORERS pourra faire appel à des sous-traitants dans le cadre de l’exécution de ses obligations au titre des présentes CGV.

15.2 Cession

THE EXPLORERS peut céder le présent Contrat ainsi que l’ensemble des droits et obligations qui y sont attachés, à tous tiers, sans accord préalable et écrit du Client, notamment en cas de cession de branche d’activité, de fusion par constitution d’une nouvelle société, de fusion absorption, de scission ou de tout changement de contrôle affectant l’Editeur.

15.3 Documents contractuels

Les présentes CGV constituent l'intégralité de l'accord passé entre THE EXPLORERS et le Client.

15.4 Force Majeure

Aucune des parties ne pourra être tenue responsable à l’égard de l’autre partie en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un cas de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, ceux habituellement reconnus par la jurisprudence de la Cour de cassation.

15.5 Renonciation

Le fait pour THE EXPLORERS de ne pas se prévaloir à un moment donné d’une stipulation quelconque ne peut être considéré comme valant renonciation au bénéfice de cette stipulation ou au droit de se prévaloir ultérieurement de ladite stipulation et / ou de demander réparation pour tout manquement à cette stipulation.

15.6 Divisibilité

En cas de nullité d’une quelconque disposition des présentes CGV, celle-ci est réputée non- écrite et les autres dispositions conservent leur force et leur portée.

Article 16. Contacter THE EXPLORERS

Le Client peut obtenir des informations ou poser des questions par téléphone au : 01 44 06 12 11 ou en écrivant à : shop@theexplorers.com

ANNEXE

Liste des pays dans lesquels la livraison des Produits peut intervenir et modes de livraison associés

France

  • Livraison en point relais avec Mondial Relay
  • Livraison à domicile avec GLS
  • Livraison à domicile (Express) avec Chronopost

Europe

Livraison à domicile avec Mondial Relay :

  • Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal

Reste du monde

Livraison à domicile avec DHL :

  • Zone 1 : Grande-Bretagne, Vatican
  • Zone 2 : Autriche, Danemark, Finlande, Grèce, Irlande, Suède
  • Zone 3 : Bulgarie, Chypre, Croatie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie
  • Zone 4 : Albanie, Andorre, Bosnie Herzégovine, Gibraltar, Guernesey, Jersey, Kosovo, Liechtenstein, Macédoine, Moldavie, Monténégro, Norvège, San Marino, Serbie, Suisse, Turquie
  • Zone 5 : Canada, États-Unis, Mexique
  • Zone 6 : Afrique du sud, Algérie, Bangladesh, Cambodge, Chine, Corée du sud, Égypte, Guadeloupe, Guyane française, Hong-Kong, Inde, Indonésie, Japon, Malaisie, Maroc, Martinique, Mayotte, Philippines, Réunion, Singapour, Sri Lanka, Taiwan, Thaïlande, Timor oriental, Tunisie, Vietnam
  • Zone 7 : Afghanistan, Angola, Anguilla CB, Antigua, Arabie Saoudite, Argentine, Arménie, Aruba, Australie, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahreïn, Barbade, Belize, Bénin, Bermudes, Bhoutan, Biélorussie, Birmanie, Bolivie, Bonaire, Botswana, Brésil, Brunei, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Canaries, Cap vert, Cayman (îles), Centre Afrique, Chili, Colombie, Comores, Congo, République du Congo, Cook (îles), Corée du Nord, Costa Rica, Côte d'Ivoire, Cuba, Curaçao, Djibouti, République Dominicaine, Dominique (île), El Salvador, Equateur, Émirats arabes unis, Érythrée, Éthiopie, Falkland (îles), Féroé (îles), Fidji (îles), Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grenade (île), Groenland, Guam (île), Guatemala, Guinée Bissau, Guinée équatoriale, Guinée République, Guyana, Haïti, Honduras, Irak, Iran, Islande, Israël, Jamaïque, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Kiribati (République), Koweït, Laos, Lesotho, Liban, Libéria, Libye, Macao, Madagascar, Malawi, Maldives, Mali, Marshall (îles), Maurice (île), Mauritanie, Micronésie (Etats Fédérés de), Mongolie, Montserrat, Mozambique, N. Marianne (îles), Namibie, Nauru, Népal, Nevis, Nicaragua, Niger, Nigéria, Niue (île), Nouvelle Calédonie, Nouvelle Zélande, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Palaos, Panama, Papouasie Nouvelle Guinée, Paraguay, Pérou, Polynésie, Porto Rico, Qatar, Russie, Rwanda, Saint Hélène, Salomon, Samoa (îles), Samoa américaines, San Tomé et Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Somaliland (République de), Soudan, St Barthélémy, St Eustache, St Kitts, St Martin, St Vincent, Ste Lucie, Sud Soudan, Surinam, Swaziland, Syrie, Tadjikistan, Tanzanie, Tchad, Togo, Tonga, Trinité et Tobago, Turks et Caicos, Tuvalu, Ukraine, Uruguay, Vanuatu, Venezuela, Vierges britanniques (îles), Vierges des États-Unis (îles), Yémen, Zambie, Zimbabwe.